Etats des Deux-Cornouailles

Assemblée des États des Deux-Cornouailles

Membres de Droits :

Présidé par le Roi des Deux-Cornouailles

Noblesse :

Duc de Cornouailles
Duc de Bretagne (Siège inoccupé)
Comte de Rennes
Comte de Nantes
Comte de Vannes (Représenté par le vicomte de Vannes)
Comte de Cornouailles
Comte de Léon-Poher
Comte de Domnoné
Comte du Cotentin
Comte d'Avranche
Vicomte d'Aleth
Vicomte de Dol
Vicomte de Tréguier
Vicomte d'Entre-deux-Eaux
Vicomte de Retz

15 Tiern et Machtiern élu par la noblesse.


Église :

Évêque de Rennes
Évêque de Dol
Évêque d'Aleth
Évêque de Nantes
Évêque de Vannes
Évêque de Kemper-Corentin
Évêque de Saint-Pol de Léon
Évêque de Tréguier
Évêque de Saint Brieuc
Évêque de Cherbourg

20 abbés élu par le clergé

Peuple :

5 représentants élu des comté au suffrage censitaire dans les villes soit 45 représentants

Ainsi les États des Deux-Cornouailles sont une assemblés de 105 membres, 30 pour la noblesse et le clergé, 45 pour le peuple. Chaque membres de l'assemblée a une voix quelque soit son importance dans la hiérarchie.

Les États sont une assemblée consultative concernant les opérations militaires et les décrets.
L'approbation des États est nécessaire pour tout nouvel impôt ou toute nouvelle taxes, ainsi que pour les levés d'hommes hors de l'Ost Royale pour les guerres mené hors des frontières.

Réunion des États de Bretagne Mars 910

Vote sur une augmentation de 2% de l'imposition générale.
Vote sur une taxe sur une taxe de 5% au lieu de 4% sur le commerce extérieur.
Vote sur une taxe de 2% au lieu de 3.5% sur le commerce entre le Duché de Bretagne et le Duché de Cornouailles.
Vote sur une taxe de 1.5% au lieu de 3% sur le commerce entre comté.
Vote sur une taxe de 1% au lieu de 2.5% sur le commerce intern aux comté.

Consultation sur le projet de décret 8-910 :

Tout homme en âge et en état de se battre, dans la tranche de 20-30 ans, devra donner un mois par an et gratuitement de sa vie dans les milices civile pour la sécurité du Royaume. Ces milices patrouilleront dans les villes, les campagnes et les zones côtières pour prévenir de toute attaque ennemi contre notre sol ainsi que pour combattre les éventuels bandes de brigand.

Consultation sur le projet d'ériger Dol en archidiocèse, ce qui ne serait fait qu'avec l'approbation du Saint Siège.

Correction :

Vote sur une taxe sur une taxe de 2.5% au lieu de 4% sur le commerce extérieur.

Au lieu de :

Vote sur une taxe sur une taxe de 5% au lieu de 4% sur le commerce extérieur.

Ajout :

Commerce international transitoire du port de Vannes élevé à 0% pour l'instant.

Nous votons pour la baisse de la taxe du commerce extérieur.

Pourquoi baisser à 0 pour cent le commerce transitoire de Vannes ?

Tout contrat commercial qui transitera par le port de Vannes sera à 0% pour les 10 premières années d'un contrat entre deux peuples autres que les Deux-Cornouailles.